Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mil'chaises
DULOUT Serge

Numéro de dépôt :
4221486
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2025
Mil\'chaises de DULOUT Serge

Présentation de la marque Mil'chaises

Déposée le 9 novembre 2015 par la société DULOUT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mil'chaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DULOUT Serge domicilié(e) 6, rue Flandres Dunkerque - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 493 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DULOUT Serge domicilié(e) 6, rue Flandres Dunkerque - 64230 - LESCAR - France.

La marque Mil'chaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mil'chaises arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

DULOUT Serge a également déposé les autres marques suivantes : MIL' CHAISES


DULOUT Serge - 6, rue Flandres Dunkerque - 64230 - LESCAR - France - SIREN 433493475


DULOUT Serge - 6, rue Flandres Dunkerque - 64230 - LESCAR - France


Republication pour erratum - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Errata de la publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Meubles.